Conseils municipaux

Conseil municipal du mardi 1er octobre 2024

Attribution de crédits non affectés (CNA)

Admission en non valeur pour l’année 2024

Décision modificative n°1 pour le budget de l’année 2024

Demande de garantie d’emprunt pour l’îlot Charton

Demande de garantie d’emprunt pour la société Vilogia

Demande de garantie d’emprunt pour 5 logements au 32, Grande rue (société Vilogia)

Demande de garantie d’emprunt pour 13 logements rue Pierre-Sémard (Alliade Habitat)

Demande de garantie d’emprunt pour des logements rue Roger-Salengro (Alliade Habitat)

Demande de subvention Fonds vert (travaux au stade du Brotillon)

Rapport de gestion du pôle public funéraire

Annexe du rapport annuel 2023 de gestion du pôle funéraire public

Annexe – comptes de gestion du pôle funéraire public

Annexe – Rapport du commissaire aux comptes du pôle funéraire public

Annexe – Rapport annuel des représentants au pôle funéraire public

Rapports annuels 2023 du pôle funéraire public

Convention accord cadre avec le centre de gestion du Rhône

Adhésion à l’accord cadre sur les titres restaurants

Choix des missions du centre de gestion

Actualisation des tarifs avec le centre de gestion du Rhône

Convention avec le centre de gestion du Rhône

Adhésion à la mission d’évaluation préalable

Convention médecine préventive

Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale

Mise en place d’un forfait mobilité durable pour les agents municipaux

Rémunération des intervenants à l’école de musique

Modification des tableaux des effectifs

Convention avec la société de services fiduciaires

Renouvellement de la concession de distributeur de billets

Création de la commission des marchés forains d’Oullins-Pierre-Bénite

Grille de vulnérabilité synthétique

Convention de mise à disposition de l’outil de veille des co-propriétés

Délibération outil de veille des co-propriétés

Convention pour l’organisation d’une classe « Brass band » à l’école Ampère

Convention tripartite Orchestre à l’école

Convention de résidence artistique avec la compagnie Cirque du Grand Lyon

Annexe – fiche technique Théâtre de la Maison du Peuple

Délibération sur la résidence artistique du Cirque du Grand Lyon

Attribution d’une subvention Bourse initiative jeunes

Recrutement et rémunération des enseignants dans le cadre des ateliers périscolaires

Modification des périmètres scolaires OPB

Périmètres scolaires à OPB

Convention de participation aux frais scolaires

Convention avec la Ville de Chaponost (participation aux frais scolaires)

Convention avec la Ville de Francheville (participation aux frais scolaires)

Convention avec la Ville d’Irigny (participation aux frais scolaires)

Convention avec la Ville de La Mulatière (participation aux frais scolaires)

 

Conseil municipal du mardi 2 juillet 2024

Exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties suite à travaux de rénovations énergétiques sur des biens immobiliers anciens

Abrogation de la délibération n°20210708_4 du 8 juillet 2021 relative à l’exonération temporaire de 2 ans de la taxe foncière sur les propriétés bâties

Attributions de crédits non affectés

Garantie d’emprunt Vilogia (contrat de prêt)

Demande de garantie d’emprunt pour la société Vilogia

Attribution d’une subvention exceptionnelle au Centre de Santé Benoit-Frachon

Vote des subventions dans le cadre du Fonds d’aide aux projets associatifs (FAPA)

Bulletin d’adhésion à la centrale d’achat

Adhésion à la centrale d’achat public au réseau des acheteurs hospitaliers (RESAH)

Modification du tableau des effectifs

RIFSEEP, catégorie A

RIFSEEP, catégorie B

RIFSEEP, catégorie C

Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

Mise en place d’une prime d’intéressement à la performance collective pour les agents de la filière sécurité

Règlement d’application du temps de travail février 2024

Règlement intérieur du temps de travail de la collectivité

Annexe et modalités de prise en compte de la pénibilité

Annexe au règlement intérieur du temps de travail : mise en place de jours de pénibilité pour les agents de la Ville et le CCAS d’Oullins-Pierre-Bénite

Annexe au règlement intérieur du temps de travail : temps de travail dans les établissements d’accueil des jeunes enfants, temps de travail des personnels

Annexe au règlement intérieur du temps de travail : temps de travail des agents travaillant à la piscine

Modalités de fonctionnement du Compte Epargne Temps (CET) au sein de la collectivité

Régime des astreintes de la ville d’Oullins-Pierre-Bénite

Recrutement en contrat d’engagement éducatif (CEE)

Mise en place des indemnités forfaitaires complémentaires pour élections (IFCE) en vue des élections européennes et législatives 2024

Extension de la vidéo-verbalisation sur la Commune

Convention de coopération Police municipale  avec la Ville de Saint-Genis-Laval

Adoption de la convention de coopération des polices municipales de Saint-Genis-Laval et de Oullins-Pierre-Bénite par mise à disposition ponctuelle d’agents

 

Boutons d’alerte : convention de partenariat entre la Ville et les commerçants

Mise en place d’un système d’alerte pour les commerçants

Construction d’une halle sportive au sein de la ZAC de la Saulaie – Lancement du concours de maîtrise d’œuvre restreint

Construction d’un centre aquatique au sein de la ZAC de la Saulaie – Lancement du concours de maîtrise d’œuvre restreint sur esquisse

Convention d’attribution de subvention « cité Jacquard ICF »

Participation financière à l’opération de construction neuve de 55 logements logements locatifs sociaux par ICF Habitat Sud Est Méditerranée

Convention d’attribution de subvention pour 5 immeubles neufs

Participation financière à l’opération de réalisation de 39 logements locatifs sociaux par ICF Habitat

Instauration du permis de démolir sur le territoire de la commune d’Oullins- Pierre-Bénite

Adhésion de la Ville d’Oullins-Pierre-Bénite à l’association AMARIS

Convention de délégation de gestion de l’Yzeron en aval

Adoption de la convention de délégation de gestion 2024 pour le Projet Nature Yzeron Aval

CONVENTION RELATIVE À L’AMÉNAGEMENT ET À L’ENTRETIEN DES CHEMINS DE RANDONNÉE INSCRITS AU PLAN DÉPARTEMENTAL- MÉTROPOLITAIN DES ITINÉRAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNÉE

Convention relative à l’aménagement et à l’entretien des chemins de randonnées inscrits au Plan Départemental et Métropolitains des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDMIPR)

Charte de fonctionnement des conseils de quartier d’Oullins-Pierre-Bénite

Création de Conseils de quartier

Annexe CONVENTION POUR L’ÉTABLISSEMENT DU FORFAIT COMMUNAL POUR LES ÉLÈVES OULLINOIS-PIERRE-BENITAINS INSCRITS DANS LES ÉCOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES PRIVÉES

Conventions pour l’établissement du forfait communal pour les élèves d’Oullins-Pierre-Bénite inscrits dans les écoles maternelles et élémentaires privées Notre Dame du Bon Conseil et Fleury Marceau (année scolaire 2023-2024)

Accompagnement financier des familles pour l’inscription de leurs enfants dans les associations – Coup d’pouce Sport et Culture

Attribution d’une subvention à l’association sportive CASCOL Gymnastique

Annexe – CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE D’OULLINS-PIERRE-BÉNITE ET LA SOCIÉTÉ SPORTIVE LYONSO BASKET

Attribution d’une subvention à la société sportive LYONSO BASKET

Annexe – Convention de fonctionnement entre la Villes d’Oullins-Pierre-Bénite et la Mission Locale

Annexe – Fonds intercommunal d’aides aux jeunes (convention)

Subventions Mission Locale et conventions avec la Métropole et la Mission locale pour la gestion du fonds d’aide aux jeunes – Année 2024

Annexe – convention de partenariat avec l’association Humatopie

Convention de partenariat dans le cadre de l’organisation de séjours enfants/jeunes entre l’association Humatopie et la Commune d’Oullins-Pierre-Bénite du 3 juillet au 1er août 2024

Annexe – Charte de ville ambassadrice du don d’organes

Signature de la charte ville ambassadrice du don d’organes

Annexe – Programmation de la Politique de la Ville en 2024

Approbation de la programmation politique de la ville 2024

Annexe – Convention d’attribution des aides spécifiques communales

Annexe – Convention d’attribution des aides spécifiques communales (PIG habitat indigne)

Annexe – REGLEMENT INTERIEUR DES AIDES SPECIFIQUES (programme d’intérêt général)

Règlement intérieur des aides spécifiques du Programme d’Intérêt Général

 

Conseil municipal du mardi 9 avril 2024

Compte-rendu des décisions du Maire

Compte administratif – vote par nature

Compte administratif 2023 de la Ville d’Oullins

Compte administratif de Pierre-Bénite – vote par nature

Compte administratif 2023 de la Commune de Pierre-Bénite

Budget annexe de la culture – compte administratif, vote par nature

Compte administratif 2023 du budget annexe culture de la Commune de Pierre-Bénite

Compte de gestion 2023 Oullins

Compte de gestion 2023 de la Commune de Oullins

Compte de gestion 2023 de la commune de Pierre-Bénite

Compte de gestion 2023 de la Commune de Pierre-Bénite

Compte de gestion 2023 – budget annexe culture Pierre-Bénite

 

Délibération Compte de gestion 2023 du budget annexe culture 2023 de la Commune de Pierre-Bénite

Affectation des résultats 2023 de la Commune de Oullins, de la Commune de Pierre-Bénite et de son budget annexe Culture au budget de la Commune de Oullins-Pierre-Bénite

Fixation des taux d’imposition pour l’exercice 2024 de la commune déléguée d’Oullins

Fixation des taux d’imposition pour l’exercice 2024 de la commune déléguée de Pierre-Bénite, sur la base des taux d’imposition 2023 de la Ville de Pierre-Bénite

Budget primitif Commune d’Oullins-Pierre-Bénite, vote par nature

Délibération du budget primitif de la Commune d’Oullins-Pierre-Bénite

Attribution de crédits non affectés

Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel

Prestations interministérielles d’action sociale à réglementation commune

Prise en charge des frais de déplacement

Majoration de la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)

Modèle de notification pour les subventions 2024

Autre modèle de notification

Subventions de fonctionnement inférieures à 23 000 € apportées par la Commune pour l’année 2024

Convention d’objectifs avec l’association Échanges francophones

Convention d’objectifs type

Convention de participation financière ACSO pour 2024

Convention d’objectifs ludothèque

Convention d’objectifs Oullins Centre Ville

Subventions de fonctionnement supérieures à 23 000 € et subventions d’investissement apportées par la Commune pour l’année 2024

Carte PDMIRP Oullins-Pierre-Bénite

Mise à jour du Plan Départemental et Métropolitain des Itinéraires de Promenade et Randonnée (PDMIPR)

Contrat de ville 2024 – 2030

Approbation du Contrat de Ville métropolitain 2024-2030 – Engagements Quartiers 2030

Convention locale d’application du contrat de ville

Approbation de la Convention locale d’application (CLA) Oullins-Pierre- Bénite 2024 – 2030

REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES DE LA VILLE D’OULLINS-PIERRE-BENITE

Modification du règlement intérieur des accueils périscolaires et extrascolaires à compter de la rentrée scolaire 2024-2025

Convention annuelle chantiers jeunes

Signature d’une convention avec la SEGAPAL (Société publique locale gestion des espaces publics du Rhône) – Grand Parc de Miribel Jonage pour la mise en place de chantiers jeunes pour l’année 2024

Attribution de subvention « Bourse Initiatives Jeunes 2023 / 2024 »

Vœu contre l’arrêté DDPP-DREAL2024-19 validant la mise en service de la nouvelle unité de production de l’entreprise Daïkin

Liste des délibérations affichées le 11 avril 2024

Conseil municipal du mardi 12 mars 2024

Document n°1 – Compte-rendu des décisions du Maire

Document n°2 – Règlement intérieur du Conseil municipal

Document n°3 – Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal

Document n°4 – Rapport d’orientations budgétaires 2024

Document n°5 – Rapports d’orientations budgétaires

Document n°6 – Modification du tableau des effectifs

Document n°7 – Régime indemnitaire des agents de police municipale

Document n°8 – Convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale

Document n°9 – Adhésion à la mission de médecine préventive

Document n°10 – Adhésion à la mission de médecine statutaire et de contrôle

Document n°11 – Adhésion à la mission d’inspection du centre de gestion de lafonction publique territoriale

Document n°12 – Adhésion à la mission de conseil en droit des collectivités du centre de gestion de la fonction publique territoriale

Document n°13 – Adhésion dossier de cohortes du centre de gestion de la fonction publique territoriale

Document n°14 – Adhésion à la mission intérim de la fonction publique territoriale

Document n°15 – Adhésion à la mission référent déontologue pour les élus

Document n°16 – Adhésion aux missions pluriannuelles proposées par le cdg69 dans le cadre d’une convention unique

Document n°17 – Accueil de services civiques au sein de la commune

Document n°18 – Protocole transactionnel avec Madame Souad Vargas (préambule)

Document n°19 – protocole transactionnel avec Mme Vargas

Document n°20 – Conditions générales d’utilisation de la Maison du pouvoir d’achat

Document n°21 – Maison du pouvoir d’achat

Document n°22 – Convention de transfert de maitrise d’ouvrage (avenant n°1)

Document n°23 – Avenant place Anatole-France et ses avoisinants

Document n°24 – Garantie d’emprunt association Echanges francophones

Document n°25 – Mise en place de la gratuité pour les médiathèques d’Oullins-Pierre-Bénite

Document n°26 – Convention entre la Ville d’Oullins-Pierre-Bénite et le CCAS d’Oullins-Pierre-Bénite

Document n°27 – Convention de groupement de commandes permanent entre la commune de Oullins-Pierre-Bénite et le C.C.A.S. de Oullins-Pierre-Bénite

Document n°28 – Convention entre la Ville et le CCAS

Document n°29 – Liste des délibérations du conseil municipal du mardi 12 mars 2024

Procès-verbal signé du conseil municipal du mardi 12 mars 2024

 

Conseil municipal du mardi 30 janvier 2024

Délibération n°1 – Commissions thématiques

Délibération n°2 – Représentants auprès des associations et organismes extérieurs

Délibération n°3 – Représentants auprès des conseils d’établissements

Délibération n°4 – Représentants auprès de la commission consultative des services publics locaux

Délibération n°5 – Représentants à la commission de délégation des services publics

Délibération n°6 – Désignation des membres de la commission communale  des impôts directs

Délibération n°7 – Désignation des délégués au SAGYRC (syndicat intercommunal)

Délibération n°8 – Désignation des délégués au SIGERLY (syndicat intercommunal)

Délibération n°9 – Désignation des représentants à la commission locale d’évaluation des transferts de charges

Délibération n°10 – Désignation d’un représentant à l’assemblée spéciale des communes actionnaires de la SEMCODA

Délibération n°11 – Nomination du représentant de la commune au sein de l’assemblée générale du SPL funéraire

Délibération n°12 – Désignation des membres du comité d’éthique et d’évaluation de la vidéoprotection

Délibération n°13 – Désignation d’un représentant auprès du Conseil d’administration de l’hôpital de Sainte-Foy-Lès-Lyon

Délibération n°14 – Désignation des représentants de la Ville à la Maison Métropolitaine d’Insertion pour l’Emploi (MMIE). 

Délibération n°15 – Accord de dissolution du syndicat rhodanien de développement du câble

Délibération n°15 – Dissolution du syndicat rhodanien de développement du câble (SRDC)

Délibération n°16 – Désignation d’un Conseiller municipal en charge des questions de défense

Délibération n°17 – Demande de subvention dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2024 pour la création d’un restaurant au groupe scolaire Marie-Curie

Délibération n°18 – Règlement intérieur – Exercice du droit à la formation des conseillers municipaux

Délibération n°18 – Exercice du droit à la formation des Conseillers municipaux

Délibération n°19 – Règlement intérieur relatif aux titres – restaurant

Délibération n°19 – Attribution des tickets restaurants aux agents de la Commune Nouvelle

Délibération n°20 – Création d’un comité social territorial commun entre la ville d’Oullins-Pierre- Bénite et le centre communal d’action sociale d’Oullins-Pierre-Bénite

Délibération n°21 – Fixation des élections professionnelles, du nombre de représentants du personnel au comité social territorial et décision de recueil de l’avis des représentants de la Collectivité

Délibération n°22 – Règlement d’application relatif au temps de travail et son organisation pour les agents de la Ville et du CCAS d’Oullins-Pierre-Bénite

Délibération n°22 – Règlement intérieur du temps de travail des agents de la Ville et du CCAS d’Oullins pierre bénite

Délibération n°23 – Convention constitutive de groupement de commandes permanent

Délibération n°23 – Convention de groupement de commandes permanent entre la commune de Oullins-Pierre-Bénite et le C.C.A.S. de Oullins-Pierre-Bénite

Délibération n°24 – Convention d’adhésion à la centrale d’achat territoriale de la Métropole de Lyon

Délibération n°24 – Règlement général de la centrale d’achat territoriale de la Métropole de Lyon

Délibération n°24 – Adhésion au dispositif de Centrale d’achat territoriale – Approbation du règlement de la Centrale d’achat territoriale – Autorisation de signature de la Convention d’adhésion – Délégation au Maire

Délibération n°25 – Recensement de la population 2024

Délibération n°26 – Résiliation de la convention intercommunale entre les médiathèques d’Oullins, Saint-Genis Laval et Brignais

Délibération n°27 – Convention de partenariat avec l’association Humatopie dans le cadre de l’organisation de séjours enfants/jeunes.

Délibération n°27 – Délibération de partenariat dans le cadre de l’organisation de séjours enfants/jeunes entre l’association Humatopie et la commune d’Oullins-Pierre- Bénite

Délibération n°28 – Convention de fourrière animale avec la SPA 2024 – 2025

Délibération n°28 – Partenariat maltraitance avec la SPA 2024-2025

Délibération n°28 – Partenariat stérilisation avec la SPA 2024 – 2025

Délibération n°28 – Convention avec la SPA

 

 

 

Conseils municipaux - Année 2023

Ordre du jour du Conseil municipal du mardi 12 décembre 2023

Liste des délibérations votées lors du Conseil municipal du 12 décembre 2023

Procès-verbal approuvé du Conseil municipal du 12 décembre 2023

Procès-verbal approuvé du Conseil municipal d’Oullins du jeudi 14 décembre 2023

 

Délibération sur la création de la Commune nouvelle “Oullins-Pierre-Bénite”

Convocation et ordre du jour du Conseil municipal du mercredi 8 novembre 2023

Liste des délibérations du Conseil municipal du mercredi 8 novembre 2023

Charte de la Commune nouvelle “Oullins-Pierre-Bénite”

Rapport financier de juin 2023

Relevé de décision du Comité social Territorial du 18 octobre 2023

 

Convocation et ordre du jour du Conseil municipal du mardi 19 septembre 2023

Liste des délibérations du Conseil municipal du mardi 19 septembre 2023

Procès-verbal du conseil municipal signé du mardi 19 septembre 2023

 

Convocation et ordre du jour du Conseil municipal du mardi 11 juillet 2023

Procès-verbal signé du Conseil municipal du mardi 11 juillet 2023

Liste des délibérations du Conseil municipal du mardi 11 juillet 2023

 

Convocation et ordre du jour du Conseil municipal du mardi 30 mai 2023

Liste des délibérations du Conseil municipal du 30 mai 2023

Procès-verbal signé du conseil municipal du 30 mai 2023

 

Ordre du jour du Conseil municipal du mardi 4 avril 2023

Convocation signée au Conseil municipal du mardi 4 avril 2023

Liste des délibérations du Conseil municipal du mardi 4 avril 2023

Procès-verbal signé du conseil municipal du 4 avril 2023

 

Procès-verbal signé du Conseil municipal du 21 février 2023

Liste des délibérations du Conseil municipal du 21 février 2023

Délibération 1 sur les actes de gestion

Délibération 2 – gestion des déchets des marchés forains

Délibération 3 – Convention d’ouverture des données Métropole de Lyon

Délibération 4 – création d’emplois non permanents – chantiers d’insertion

Délibération 5 – Renouvellement dispositif emplois vacances

Délibération 6 – Garantie d’emprunt Alliade Habitat

Délibération 7 – Débat d’orientations budgétaires

Délibération 8 – Convention analyse de la pratique secteur petite enfance

Délibération 9 – Mise à jour budget enfance petite enfance

Délibération 10 – Convention de partenariat avec le lycée Jacquard

Délibération 11 – Convention avec Pôle Emploi

Conseils Municipaux 2022