Actes administratifs - Ville de Pierre-Bénite

Arrêté temporaire de stationnement rue Normandie-Niemen – VILLE2022PM041 STATIONNEMENT 7 RUE NORMANDIE NIEMEN DEMENAGEMENT – décision du 25 octobre 2022

Arrêté temporaire de stationnement 24 rue Jules-Guesde – VILLE2022PM042 STATIONNEMENT 24 RUE JULES GUESDE DEMENAGEMENT – décision du 25 octobre 2022

Mise en ligne effectuée le 25 octobre 2022

Arrêté temporaire de circulation au 32 avenue Pasteur – Décision du 27 octobre 2022

Mise en ligne effectuée le 27 octobre 2022

Arrêté temporaire de circulation et stationnement rue Marius Chardon – décision du 28 octobre 2022

Mise en ligne effectuée le 28 octobre 2022

Arrêté temporaire stationnement devant le Monument aux Morts – Décision du 31 octobre 2022

Arrêté sur la circulation au 72, rue de la République – Décision du 31 octobre 2022

Mise en ligne effectuée le 31 octobre 2022

Tarifs patins rollers du 26 novembre au 4 janvier 2023 – décision du 27 octobre 2022

Tarifs stands du Marché de Noël – Décision du 27 octobre 2022

Entretien et gardiennage du stade du Brotillon – Décision du 27 octobre 2022

Règlement du Marché de Noël 2022 – Décision du 27 octobre 2022

Règlement de la piste de rollers place Jean-Jaurès – décision du 27 octobre 2022

Mise en ligne effectuée le 2 novembre 2022

Stationnement et circulation chemin du petit Revoyet – Décision du 10 novembre 2022

Mise en ligne du 10 novembre 2022

Stationnement et circulation place Jean-Jaurès (piste roller) – Décision du 16 novembre 2022

Interdiction de regroupement dans certains secteurs de la commune – Décision du 16 novembre 2022

Stationnement aux abords de la station de traitement des eaux – Décision du 16 novembre 2022

Mise en ligne effectuée le 16 novembre 2022

Stationnement et circulation 4 chemin des Lônes – décision du 17 novembre 2022)

Mise en ligne effectuée le 17 novembre 2022

Stationnement temporaire au 21 rue Voltaire – Décision du 24 novembre 2022

Réglementation temporaire rue des Martyrs – Décision du 24 novembre 2022

Mise en ligne effectuée le 24 novembre 2022

Circulation autour de la place jean-Jaurès le 8 décembre 2022 – Décision du 2 décembre 2022

Circulation et stationnement le 11 décembre (marché de Noël) – Décision du 2 décembre 2022

Mise en ligne effectuée le 2 décembre 2022

Tarification des activités du service Jeunesse – Décision du 23 novembre 2022

Réglementation de la circulation des mineurs sur la commune – Décision du 21 novembre 2022

Changement provisoire des horaires des marchés 25 décembre et 1er janvier – Décision du 23 novembre 2022

Ouverture du magasin Action – Décision du 25 novembre 2022

Arrêté d’évacuation de l’immeuble au 75 bis rue Voltaire – Arrêté du Maire du 2 décembre 2022

Mise en ligne effectuée le 5 décembre 2022

Réglementation provisoire du stationnement et de la circulation au 23 rue Henri-Brosse – Décision du 8 décembre 2022

Réglementation provisoire du stationnement et de la circulation au 140 rue Jules-Guesde – Décision du 8 décembre 2022

Règlementation temporaire circulation et stationnement 24, rue de la République – Décision du 8 décembre 2022

Mise en ligne effectuée le 8 décembre 2022

Modification temporaire des marchés des 25 décembre et 1er janvier – Décision du 23 novembre 2022

Mise en ligne effectuée le 13 décembre 2022

Réglementation de la circulation et du stationnement rue de la République – Décision du 13 décembre 2022

Mise en ligne effectuée le 14 décembre 2022

Stationnement et circulation rue Joliot-Curie – Décision du 15 décembre 2022

Mise en ligne effectuée le 15 décembre 2022

Stationnement et circulation avenue Pasteur les 5 et 6 janvier 2023 – Décision du 22 décembre 2022

Stationnement et circulation du 32 au 40 rue Henri-Barbusse – Décision du 19 décembre 2022

Stationnement et circulation au 14 rue Marius-Chardon – Décision du 20 décembre 2022

Stationnement au niveau du 74-76 rue Ampère – Décision du 21 décembre 2022

Mise en ligne effectuée le 26 décembre 2022

Mise à disposition d’un local association Sauvegarde 2022-2024 – Décision de décembre 2022

Mise à disposition d’un local association de modélisme 2022-2024 – Décision de décembre 2022

Mise à disposition d’un local lycée saint-Thomas d’Aquin – Décision de décembre 2022

Mise à disposition d’un local au Comité d’animation – Décision de décembre 2022

Marché d’impression des supports de communication en 2023 – Décision de décembre 2022

Nouveaux tarifs de location de la Boutique éphémère – Décision de décembre 2022

Exonération des droits de place Marché de producteurs en décembre 2022 – Décision de décembre 2022

Crédits dépenses imprévues – décision de décembre 2022

Location d’un véhicule frigorifique portage des repas à domicile – décision de décembre 2022

Maîtrise d’oeuvre de l’agrandissement du restaurant école du centre – Décision de décembre 2022

Contrat de maintenance de l’ascenseur de la Maison du peuple – Décision de décembre 2022

Contrat d’assistance technique maintenance GTC – Décision de décembre 2022

Contrat de vérification des installations matériel incendie – Décision de décembre 2022

Mise en ligne effectuée le jeudi 29 décembre 2022

Conventions

Convention de participation aux frais scolaires avec la Ville de Saint-Genis-Laval (année 2021-2022)

Convention de participation aux frais scolaires avec la Ville d’Oullins (année 2021 – 2022)

Convention sur les formations avec le CNFPT (de 2022 à 2024)

Mise en ligne effectuée le 16 août 2022

Convention avec la Mission Locale – décision de décembre 2022

Convention de partenariat avec Cités Lab – Décision de 2022

Enquêtes publiques

ENQUÊTE PUBLIQUE – ÉLABORATION DU RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ – MÉTROPOLE DE LYON – ARRETE N° 2022-07-12-R-0584
Mise en ligne effectuée le 1er août 2022

Délibérations du CCAS - année 2022

Election du vice-président du CCAS (centre communal d’action sociale de Pierre-Bénite) : délibération du 7 juillet 2022

Subvention à l’association A coeur ouvert (épicerie sociale et solidaire) : délibération du 7 juillet 2022

Mise en ligne effectuée le 16 août 2022

Elaboration du Contrat local de santé – délibération du 21 novembre 2022

Mutualisation du financement du poste de coordinateur du Contrat local de santé – délibération du 21 novembre 2022

Internalisation du portage des repas à domicile – délibération du 21 novembre 2022

Mise en ligne effectuée le 5 décembre 2022

Actes administratifs Retrouvez les actes administratifs de la Ville

Arrêtés du Maire et Décisions - année 2024

av

Voici les arrêtés de délégations des élus membres du conseil municipal de la commune nouvelle Oullins-Pierre-Bénite, mis en place le samedi 6 janvier 2024.

Délégations des élus de la commune déléguée de Pierre-Bénite

Actes administratifs de Pierre-Bénite établis en 2023

Décisions et arrêtés du Maire - Année 2023

Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle (parution au Journal officiel du 3 mai)

Décisions et arrêtés du Maire - année 2022

Conventions

Enquêtes publiques

Délibérations du CCAS - année 2022